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Plaques ADS TAXIS et Ambulances - TAXIS PARISIENS
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Fabrication à la demande pour tous les départements, selon la réglementation locale.
CONFORMITÉ - décret ministériel 95-935 du 17/08/95, Art.1er, Alinéa 4, Loi du 25/01/1995
- décret ministérriel N°éàà9-136 du 9 Fév. 2009 (SIV)
- article R3121-1 3 du code des transports
- arrêté ministériel du 28 juillet 2023
- et dispositions particulières locales des préfectures
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